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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES
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DOMAINE DES CÈDRES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CÈDRES
SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3559690
Date de dépôt :
29/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
DOMAINE DES CÈDRES de SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES

Présentation de la marque DOMAINE DES CÈDRES

Déposée le 29 février 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DES CÈDRES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES domicilié(e) Le Ribouillon,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 788 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES a également déposé les autres marques suivantes : SV , SOUTH BURGUNDY , RED CAT , CORPS ACCORDS


SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES Société Anonyme - Le Ribouillon,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - 69430 - France - SIREN 412788770


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 7 janvier 2009 - Rejet total n°488935 - Publication au BOPI 2009-01-07

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Vins.